ÉDITEUR DU SITE

Le site www.editionslagrume.fr est une propriété des Éditions Nathan
92 avenue de France, 75013 Paris
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Direction de la publication : Catherine LUCET

CONTACTS

Numéro de téléphone : 01 45 87 52 65
Adresse électronique : contact@editionslagrume.fr

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Emmanuel Lavergne – www.fraktale.net

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.editionslagrume.fr est hébergé par la société Claranet France, 18-20, rue du Faubourg du Temple, 75011 Paris, N° de téléphone : 01 70 13 70 00

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’Editeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’Editeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
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